Il était en poste dans un bureau d’études basé à Vendôme, dans le Loir-et-Cher : en 2008, sa direction l’a licencié après avoir découvert le contenu de plusieurs courriels qu’il avait envoyés à ses collègues de travail.
On sait que l’informatique et les nouvelles technologies ont des effets pervers lorsqu’ils sont utilisés à mauvais escient: le salarié d’un bureau d’étude basé à Vendôme en a fait les frais en décembre 2008.
Sa direction l’a licencié pour « faute grave » après avoir découvert l’existence d’une vingtaine d’e-mails, dont sept à connotation érotique, transmis depuis sa messagerie professionnelle à plusieurs de ses collègues de travail.
L’homme a porté l’affaire en justice car il contestait le motif de son éviction. Pour la chambre sociale de la cour d’appel d’Orléans, il n’y pas eu « faute grave » mais le licenciement, qui repose sur « une cause sérieuse », reste valide.
Des indemnités légales accordées
Confirmant une précédente décision des Prud’hommes de Blois, elle estime, dans son arrêt en date de fin janvier et révélé par la république du Centre, que l’employé avait « distrait une partie non négligeable de son temps à des fins extérieures à son activité ».
L’homme devra néanmoins percevoir des indemnités légales de licenciements.
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